Loi britannique sur l'esclavage moderne

Accell Group B.V. et les sociétés de son groupe fonctionnent sur la base du respect, de la reconnaissance et de l'engagement, et estiment que toutes leurs activités doivent être menées avec honnêteté, sincérité, attention et intégrité. On attend de nos fournisseurs qu'ils adoptent eux aussi ce comportement et qu'ils s'engagent à mener leurs activités de manière légale et éthique.

Pour nous assurer que tous nos employés savent comment agir conformément à la politique Accell Group, on a adopté un code de conduite interne. On s'engage à interdire la traite des êtres humains et l'esclavage partout, au sein et en dehors de notre organisation. Nos employés doivent comprendre les enjeux liés aux droits de l’homme sur leur lieu de travail et respecter les droits de l’homme énoncés dans la Déclaration Universal des droits de l’homme. Les autres employés doivent être traités avec respect et équité. La discrimination, l’intimidation, le harcèlement sexuel, l’agression, la violence et le harcèlement moral constituent des comportements inappropriés et ne seront pas tolérés. Dans le prolongement de notre Code de conduite interne, on a mis en place une politique claire de signalement et on encourage activement le signalement et la dénonciation des comportements contraires à l’éthique.

La chaîne d’approvisionnement du vélo est complexe. Il y a souvent plusieurs niveaux de fournisseurs entre un vélo et la source des matières premières qui entrent dans le processus de fabrication. L’étendue, la profondeur et l’interdépendance de la chaîne d’approvisionnement du vélo rendent difficile la gestion efficace des enjeux sociaux et environnementaux. C’est pourquoi le secteur s’est regroupé sous l’égide de la WFSGI – Fédération mondiale de l’industrie des articles de sport – pour s’attaquer aux questions de responsabilité d’entreprise, notamment l’esclavage et la traite des êtres humains. Accell Group est l’un des membres fondateurs de cette initiative, qui a mis au point un outil d’audit social géré et coordonné de manière centralisée à l’échelle du secteur : la « Responsible Sport Initiative for Bicycles » (RSI-bicycle).

Tous nos fournisseurs doivent signer notre Code de conduite, qui est conforme au Code de conduite de la WFSGI et repose sur les normes internationales du travail définies dans les conventions pertinentes de l’Organisation internationale du travail (OIT). Le Code stipule que toute forme de travail forcé, y compris la traite des êtres humains, l’esclavage et le travail des enfants, est interdite dans notre chaîne d’approvisionnement. La vérification s’effectue par le biais d’audits de nos fournisseurs, réalisés selon la plateforme RSI-bicycle par des cabinets d’audit tiers indépendants. La priorité des audits est déterminée en fonction du risque pays et du chiffre d’affaires. Le processus de mise en œuvre des mesures correctives est pris en charge par Accell Group en collaboration avec des partenaires du secteur, et ce dans les meilleurs délais. On communique clairement nos attentes à nos fournisseurs et s’il s’avère qu’un fournisseur enfreint sciemment et/ou de manière répétée notre Code de conduite, notamment en matière d’esclavage et de traite des êtres humains, ça entraînera la résiliation de notre collaboration avec le fournisseur en question.

Accell Group s'engage à développer une production et des processus aussi respectueux que possible de l'humain et de l'environnement, à défendre les droits de l'homme et les droits du travail, et à garantir à chaque salarié des conditions de travail sûres et équitables.